WEALTH FRANCE BY ONELIFE

OneLife est une compagnie d’assurance-vie luxembourgeoise membre du Groupe Apicil depuis 2019. Elle développe des solutions de planification financière transfrontalières pour des clients fortunés en Europe et au-delà. 

Parmi ses solutions pour le marché français, OneLife propose un contrat d’assurance-vie luxembourgeois appelé Wealth France. Celui-ci est destiné aux particuliers résidant en France qui souhaitent investir au minimum 100 000 € (en gestion collective) ou 250 000€ (en gestion individuelle FID ou FAS) sur un horizon de placement de moyen à long terme. 

Ce contrat donne accès à un large choix d’actifs financiers et immobiliers tels que les produits structurés, les actions, les obligations, le non-coté, le capital investissement…⁽¹⁾.

Par ailleurs, le contrat Wealth France peut être investi dans quatre types de véhicules : 

• Fonds internes dédiés (FID) ;
• Fonds d’assurance spécialisés (FAS) ;
• Fonds internes collectifs (FIC) ;
• Fonds externes (FE) qui sont des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM).

POURQUOI CHOISIR LE CONTRAT D’ASSURANCE-VIE WEALTH FRANCE ? 

| Si vous envisagez une expatriation

Il se peut que vous envisagiez une expatriation d’ici à quelques années. Le contrat d’assurance-vie Wealth France est parfaitement adapté à cet objectif, puisqu’il est extrêmement souple en matière de portabilité. Cela veut dire qu’il s’adapte à un changement de résidence fiscale, et ce, dans les pays d’expertise de OneLife. Cela permet ainsi de protéger vos intérêts ainsi que ceux de vos bénéficiaires. 

| Pour ses multiples avantages fiscaux

Wealth France offre de nombreux avantages fiscaux, tels que : 

• La neutralité fiscale (pas de double imposition) ;
• Le différé fiscal ;
• Une fiscalité réduite en cas de rachat ;
• Une fiscalité successorale avantageuse.

| Pour ses options d’arbitrages pour la gestion collective (fonds externes et FIC)

Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois Weath France vous permet de choisir entre 3 options d’arbitrage⁽²⁾ gratuites : 

• La sécurisation des plus-values de vos investissements ;
• La limitation des pertes de vos investissements ;
• Les arbitrages programmés.

Ses options peuvent être mises en place au moment de la souscription, mais aussi tout au long de la vie du contrat. Tout changement est également possible. 

| Le contrat n’est pas soumis à la loi Sapin 2

Pour rappel, la loi Sapin 2, en vigueur depuis 2017, vise à : 

• Plus de transparence ; 
• À lutter contre la corruption ;
• À moderniser la vie économique ;
• Et à protéger les épargnants de conséquences d’une crise financière majeure. 

Seulement voilà, dans le cas où une menace financière deviendrait trop importante, le HCSF (Haut Conseil pour la Stabilité Financière) pourrait décider de geler les capitaux des épargnants disponibles sur leur contrat d’assurance-vie⁽³⁾, et ce, pendant une durée allant jusqu’à 6 mois. 

Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois Wealth France, même s’il est régi en France, n’est pas soumis à la loi Sapin 2. En souscrivant au contrat Wealth France, vous pourrez donc accéder à vos investissements à tout moment, peu importe la conjoncture économique. 

| Pour profiter de la protection inégalée qu’offre le Luxembourg

Grâce à son contexte législatif et réglementaire, le Luxembourg offre une protection accrue aux souscripteurs de contrat d’assurance-vie. Cela s’articule autour de 3 axes : 

• Le Triangle de Sécurité encadre la conservation des actifs investis par le souscripteur dans son contrat. Les actifs doivent être confiés à une banque dépositaire indépendante, approuvée par le CAA⁽⁴⁾, et déposés sur un compte distinct des capitaux propres de l’assureur et des actifs de la banque. En parallèle, le CAA surveille étroitement la banque et la compagnie ;
• Le Super Privilège garantit par ailleurs qu’en cas de défaillance de l’assureur, les souscripteurs ont la priorité sur les autres créanciers, et ce, même devant l’Etat ;
• La stabilité économique et financière du pays. En effet, le Luxembourg est l’un des rares pays à avoir conservé un rating Triple A.

| Parce que vous pouvez choisir la devise qui vous convient le mieux. 

Comme avec tous contrats d’assurance-vie luxembourgeois, vous avez la possibilité de choisir parmi de nombreuses devises : EUR, USD, GBP ou encore CHF. Cela permet d’investir dans des fonds à devises étrangères. Et c’est aussi un avantage très intéressant pour les personnes à fortes mobilités internationales. 

LES LIMITES DU CONTRAT D’ASSURANCE-VIE LUXEMBOURGEOIS WEALTH FRANCE

| Un contrat d’assurance-vie destiné aux clients fortunés

Wealth France est un contrat d’assurance-vie destiné aux clients aisés. 

Lors de la souscription, il faudra en effet placer :  

• Au minimum 100 000 € (ou l’équivalence) dans un fonds externe (ou fonds interne collectif) ;
• Au minimum 250 000 € (ou l’équivalence) pour un fonds interne dédié (ou fonds d’assurance spécialisé).

Par ailleurs, chaque versement complémentaire devra être d’au minimum 10 000 €. Il n’est donc pas adapté aux plus petites bourses. 

CARACTÉRISTIQUES DU CONTRAT

• Nature : Contrat d’assurance-vie luxembourgeois individuel à versements libre ;
• Commercialisation en France : En Libre Prestation de Service (LPS) ;
• Frais d’entrée : 5 % maximum ;
• Frais de gestion administrative : 1.5 % par an maximum ;
• Frais de sortie : Néant ;
• Arbitrage (défini par le souscripteur) : mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel ;
• Rachat partiel : 5 000 € minimum ;
• Rachat total : Possible à tout moment ;
• Durée de placement recommandée : 8 ans minimum 
• Devis : en euros par défaut, mais possibilité de choisir d’autres devises ;
• Classification SFRD⁽⁵⁾ : Article 6 ;
• Couverture décès : en option

Si vous souhaitez plus d’informations sur le contrat d’assurance-vie luxembourgeois Wealth France, n’hésitez pas à nous contacter via le formulaire ci-dessous. Nous vous recontacterons dans les plus brefs délais !

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(1) Le choix se fera en fonction de votre profil investisseur. Un accompagnement avec un Conseiller en Gestion de Patrimoine est particulièrement utile pour cela. Investir dans ces actifs comporte des risques de perte en capital. 
(2) Uniquement pour les fonds externes et pour certains fonds internes collectifs.
(3) Article 49 de la loi Sapin 2
(4) Commissariat aux Assurances : autorité chargée du contrôle des compagnies d’assurances au Luxembourg
(5) Le contrat ne fait pas la promotion des caractéristiques environnementales et/ou sociales, n’a pas d’objectif d’investissement durable et ne répond pas à la définition des articles 8 et 9 du Règlement SFRD.

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